Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

Délibérations et procès-verbaux

On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.


Les transcriptions indiquées ci-dessous n'ont pas encore été publiées sous forme d'un fascicule


Teneur des éléments de la partie 5, dans la mesure où cette partie concerne l'agriculture du projet de loi C- 74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures


Examiner, pour en faire rapport, sur les questions concernant l'agriculture et les forêts en général


Étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux


Étude sur l'impact potentiel des effets du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier


Réunion d'organisation et Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)


Étude sur l'acquisition des terres agricoles au Canada et ses retombées potentielles sur le secteur agricole


Réponse du gouvernement au neuvième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, intitulé L'importance de la santé des abeilles pour une production alimentaire durable au Canada, déposé et adopté au Sénat le 28 mai 2015


Étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux


Étudier, pour en faire rapport, l'état actuel de la situation concernant l'apparition de cas de tuberculose bovine dans le Sud-Est de l'Alberta, la mise en quarantaine d'exploitations agricoles en Alberta et en Saskatchewan et l'imposition de contrôle de déplacement du bétail